Les polluants les plus fréquemment constatés dans les sols sont les hydrocarbures (HC), les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), certains métaux (plomb, arsenic, cadmium, chrome) et les solvants halogénés.
Ces polluants présents dans les sols peuvent selon leur nature migrer vers les autres compartiments environnementaux (l’eau et l’air) et entrer en contact avec les populations via des voies d’expositions variées, représentées ci-dessous :
Illustration d’après source Comrisk
Source : Plaquette « Urbanisme et santé – La problématique des sites et sols pollués dans vos projets d’aménagements », ARS Île-de-France
La méthodologie nationale impose la réalisation d’études (interprétation de l’état des milieux, plans de gestion) afin de s’assurer de la compatibilité de la qualité des milieux (eau, air, sols) avec les usages qui en sont faits ou projetés.
La démarche de gestion des sites et sols pollués est expliquée dans la note du 19 avril 2017 mettant à jour les textes méthodologiques de gestion des sites et sols pollués de 2007.
Cette démarche implique le cas échéant la réalisation :
- d’un schéma conceptuel correspondant à l’étape de diagnostic et d’état des lieux qui va permettre d’appréhender l’état des pollutions et les voies d’exposition aux pollutions au regard des activités et des usages constatés ou projetés ;
- d’une interprétation de l’état des milieux (IEM) déterminant l’impact éventuel d’une pollution des sols sur la santé des riverains et des usages constatés hors site (exemple : jardins potagers avec utilisation de puits dont les eaux seraient polluées consécutivement à une pollution des sols) ;
- d’un plan de gestion permettant de traiter la pollution et rendre l’état des milieux compatible avec les usages existants ou futurs ;
- d’une surveillance et du maintien de la mémoire des pollutions lorsque des contaminants restent en place. L’évolution de la pollution doit en effet être connue. La mémoire de celle-ci doit en outre être garantie soit par des documents de droit privé ou la mise en place d’une servitude (servitude d’utilité publique, projet d’intérêt général, servitude conventionnelle au profit de l’État, etc.) afin de restreindre les usages du site (ex : interdiction de mettre en place des potagers).
L’ARS intervient lorsqu’elle a connaissance d’une pollution entrainant une incompatibilité potentielle d’un milieu pollué (eau, air, sol) avec l’usage envisagé ou celui qui en est fait.
Lorsque la pollution provient d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), l’ARS peut intervenir en appui à la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) ou des Directions Départementales de la Protection de la Population (DDPP).
De même, sur les projets qui lui sont adressés pour avis, elle :
- vérifie que la préservation de la santé des personnes est bien intégrée, en particulier lorsqu’ils concernent ou intègrent des établissements accueillant des enfants (cf. circulaire interministérielle DGS/EA1/DPPR/DGUHC n°2007317 du 8 février 2007 relative à l’implantation sur des sols pollués d’établissements accueillant des populations sensibles) ;
- vérifie la compatibilité des milieux (eau, air, sol) avec les usages sensibles (habitat, aires de jeux, potagers …).
L’ARS formule également des avis sur des projets d’aménagements ou sur des documents d’urbanisme (cf. article « Aménagement du territoire »), ainsi que sur des demandes de cessation d’activité d’installations classées ICPE, en veillant à la prise en compte des enjeux sanitaires ; les sollicitations peuvent provenir des préfets, des maires, des présidents d’EPCI ou des porteurs de projet.
